GAEC DU PETIT MONTARLOT - Permis de construire et DP

Active
454084682 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DU PETIT MONTARLOT

GAEC DU PETIT MONTARLOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cordonnet.

Profil et organisation

GAEC DU PETIT MONTARLOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70190 à CORDONNET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PETIT MONTARLOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/06/2004

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT MONTARLOT

Activité d’urbanisme de GAEC DU PETIT MONTARLOT

GAEC DU PETIT MONTARLOT compte 4 autorisations recensées sur la période 19/09/2019 - 21/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PETIT MONTARLOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

19/09/2019 - 21/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT MONTARLOT

4 autorisations sur la période 19/09/2019 - 21/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Cordonnet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PETIT MONTARLOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieudit""La Maraude"", Cordonnet (70190) PC Locaux ZI64 55 940 m² 1 m² 2022/02/21
Le Petit Montarlot, Montarlot-lès-Rioz (70190) PC Locaux ZA21, ZA3 17 559 m² 1 m² 2022/01/10
A La Gruche, Montarlot-lès-Rioz (70190) PC Locaux ZA3, ZA21 17 559 m² 3 m² 2019/09/20
La Marchaude, Cordonnet (70190) PC Locaux ZI64 55 940 m² 3 m² 2019/09/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PETIT MONTARLOT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU PETIT MONTARLOT

Sources des informations sur GAEC DU PETIT MONTARLOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PETIT MONTARLOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PETIT MONTARLOT ?
GAEC DU PETIT MONTARLOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PETIT MONTARLOT ?
Le profil de GAEC DU PETIT MONTARLOT recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PETIT MONTARLOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PETIT MONTARLOT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PETIT MONTARLOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides