GAEC DU MENHIR - Permis de construire et DP

Active
484413588 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU MENHIR

GAEC DU MENHIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rachecourt-sur-Marne.

Profil et organisation

GAEC DU MENHIR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52170 à RACHECOURT-SUR-MARNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MENHIR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/2005
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MENHIR

Activité d’urbanisme de GAEC DU MENHIR

GAEC DU MENHIR compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 04/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MENHIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/04/2013 - 04/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MENHIR

2 autorisations sur la période 16/04/2013 - 04/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rachecourt-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MENHIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9001 Bobant, Rachecourt-sur-Marne (52170) PC Locaux ZC46, ZC51 85 770 m² 640 m² 2024/06/04
Chem De Bobant Bobant, Rachecourt-sur-Marne (52170) PC Locaux ZC53, ZC51 20 308 m² 1 613 m² 2013/04/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MENHIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU MENHIR

Sources des informations sur GAEC DU MENHIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MENHIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MENHIR ?
GAEC DU MENHIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MENHIR ?
Le profil de GAEC DU MENHIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MENHIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MENHIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MENHIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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