GAEC DU HAUT DU MONT - Permis de construire et DP

Active
351902473 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU HAUT DU MONT

GAEC DU HAUT DU MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Meuse.

Profil et organisation

GAEC DU HAUT DU MONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52140 à VAL DE MEUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU HAUT DU MONT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1989

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU HAUT DU MONT

Activité d’urbanisme de GAEC DU HAUT DU MONT

GAEC DU HAUT DU MONT compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2022 - 16/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU HAUT DU MONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/06/2022 - 16/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU HAUT DU MONT

2 autorisations sur la période 01/06/2022 - 16/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Meuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU HAUT DU MONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieudit ""Le Grand Fourre"", Val-de-Meuse (52140) PC Locaux ZA33, ZA41 87 410 m² 254 m² 2025/07/16
Chemin Dit Du Patis Du Mou, Val-de-Meuse (52140) PC Locaux B446, B447 88 146 m² 25 m² 2022/06/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU HAUT DU MONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU HAUT DU MONT

Sources des informations sur GAEC DU HAUT DU MONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU HAUT DU MONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU HAUT DU MONT ?
GAEC DU HAUT DU MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU HAUT DU MONT ?
Le profil de GAEC DU HAUT DU MONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU HAUT DU MONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU HAUT DU MONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU HAUT DU MONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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