GAEC DU GUA - Permis de construire et DP

Active
399707330 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1994

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU GUA

GAEC DU GUA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ségur.

Profil et organisation

GAEC DU GUA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12290 à SEGUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU GUA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/12/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU GUA

Activité d’urbanisme de GAEC DU GUA

GAEC DU GUA compte 3 autorisations recensées sur la période 28/03/2015 - 05/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GUA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/03/2015 - 05/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU GUA

3 autorisations sur la période 28/03/2015 - 05/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ségur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GUA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Mont Nord, Ségur (12290) PC Locaux XP10, XP9 101 878 m² 841 m² 2025/06/05
Le Mont, Ségur (12290) PC Locaux XP10 79 273 m² 480 m² 2018/05/06
Le Mont, Ségur (12290) PC Locaux XP10, XP9 101 878 m² 493 m² 2015/03/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GUA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU GUA

Sources des informations sur GAEC DU GUA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU GUA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU GUA ?
GAEC DU GUA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU GUA ?
Le profil de GAEC DU GUA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU GUA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU GUA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU GUA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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