GAEC DES VERTS PRES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC DES VERTS PRES
GAEC DES VERTS PRES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleurey-lès-Faverney.
Profil et organisation
GAEC DES VERTS PRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70160 à FLEUREY-LES-FAVERNEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES VERTS PRES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1991
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES VERTS PRES
Activité d’urbanisme de GAEC DES VERTS PRES
GAEC DES VERTS PRES compte 4 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 15/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES VERTS PRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES VERTS PRES
4 autorisations sur la période 21/06/2013 - 15/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Fleurey-lès-Faverney.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES VERTS PRES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix Pommerode En La Cour 1Er Canton, Fleurey-lès-Faverney (70160) | PC Locaux | ZB84, ZB85 | 36 660 m² | 108 m² | 2020/11/15 |
| Rue De La Croix Pommerode En La Cour 1Er Canton, Fleurey-lès-Faverney (70160) | PC Locaux | ZB84, ZB85 | 36 660 m² | 1 780 m² | 2020/04/15 |
| 8 Rue De La Croix Pommerode, Fleurey-lès-Faverney (70160) | PC Locaux | ZB84 | 7 300 m² | 17 m² | 2019/05/07 |
| En La Cour, Fleurey-lès-Faverney (70160) | PC Locaux | ZB85 | 23 712 m² | 200 m² | 2013/06/21 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES VERTS PRES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES VERTS PRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES VERTS PRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.