GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE
GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-sur-Isère.
Profil et organisation
GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26300 à CHATEAUNEUF-SUR-ISERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/12/1991
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE
Activité d’urbanisme de GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE
GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2021 - 30/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE
2 autorisations sur la période 02/06/2021 - 30/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Isère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 940 Route De Fouillouse, Châteauneuf-sur-Isère (26300) | PC Logement | YB311 | 478 m² | 91 m² | 2026/06/30 |
| 940 Route De Fouillouse, Châteauneuf-sur-Isère (26300) | PC Locaux | YB255, YB253 | 162 058 m² | 254 m² | 2021/06/02 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES VERGERS DE FOUILLOUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.