GAEC DES RUELLES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES RUELLES
GAEC DES RUELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cesny-les-Sources.
Profil et organisation
GAEC DES RUELLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14220 à CESNY-LES-SOURCES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES RUELLES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2015
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES RUELLES
Activité d’urbanisme de GAEC DES RUELLES
GAEC DES RUELLES compte 2 autorisations recensées sur la période 08/02/2018 - 11/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES RUELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES RUELLES
2 autorisations sur la période 08/02/2018 - 11/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cesny-les-Sources.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES RUELLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route Des Ruelles Tournebu, Cesny-les-Sources (14220) | PC Locaux | ZA31, ZA48 | — | 44 m² | 2022/01/11 |
| 1 Route Des Ruellles, Cesny-les-Sources (14220) | PC Locaux | ZA31, ZA48 | — | 1 618 m² | 2018/02/08 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES RUELLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES RUELLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES RUELLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.