2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCEA LES ORMES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belle Vie en Auge.
SCEA LES ORMES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14270 à Belle Vie en Auge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LES ORMES compte 4 autorisations recensées sur la période 13/07/2018 - 06/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES ORMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 13/07/2018 - 06/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Belle Vie en Auge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES ORMES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pt Fort, Belle Vie en Auge (14270) | PC Locaux | A70 | 14 587 m² | 387 m² | 2020/03/06 |
3 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 110 Chemin Des Grands Ormes, Belle Vie en Auge (14270) | PC Logement | A190, A70 | 24 799 m² | 234 m² | 2018/08/31 |
| Chemin Des Grands Ormes Bieville-Quetieville, Belle Vie en Auge (14270) | PC Locaux | A190, A70 | 24 799 m² | 342 m² | 2018/07/13 |
| Chemin Des Grands Ormes, Belle Vie en Auge (14270) | PC Locaux | A70, A71 | 24 799 m² | 1 690 m² | 2018/07/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
