2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL LES ROUGEAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Luc-sur-Mer.
EARL LES ROUGEAS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14530 à Luc-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LES ROUGEAS compte 3 autorisations recensées sur la période 15/02/2013 - 03/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES ROUGEAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/02/2013 - 03/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Luc-sur-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES ROUGEAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Route De Cresserons, Luc-sur-Mer (14530) | DP Locaux | ZC8, ZC9 | 54 334 m² | 420 m² | 2023/11/03 |
| Delle De Chantepie, Luc-sur-Mer (14530) | PC Locaux | ZC8, ZC9 | — | 815 m² | 2023/03/02 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1-3 Rte De Cresserons, Luc-sur-Mer (14530) | PC Locaux | ZC59 | 10 000 m² | 387 m² | 2013/02/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
