2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC DES PERLES DU DOUBS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malbrans.
GAEC DES PERLES DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25620 à Malbrans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES PERLES DU DOUBS compte 4 autorisations recensées sur la période 19/03/2014 - 20/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PERLES DU DOUBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/03/2014 - 20/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Malbrans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PERLES DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rte De Montrond Les Pommiers, Malbrans (25620) | DP Locaux | ZA52 | 6 870 m² | 16 m² | 2014/12/22 |
| 6 Rte De Montrond, Malbrans (25620) | DP Locaux | ZA59 | — | 24 m² | 2014/03/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
