GAEC DES PERLES DU DOUBS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC DES PERLES DU DOUBS
GAEC DES PERLES DU DOUBS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malbrans.
Profil et organisation
GAEC DES PERLES DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25620 à MALBRANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES PERLES DU DOUBS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1995
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES PERLES DU DOUBS
Activité d’urbanisme de GAEC DES PERLES DU DOUBS
GAEC DES PERLES DU DOUBS compte 4 autorisations recensées sur la période 19/03/2014 - 20/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PERLES DU DOUBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES PERLES DU DOUBS
4 autorisations sur la période 19/03/2014 - 20/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Malbrans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PERLES DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Route De Montrond, Malbrans (25620) | PC Locaux | ZA59, ZA60 | 139 757 m² | 1 603 m² | 2022/08/20 |
| 6 Route De Montrond, Malbrans (25620) | PC Locaux | ZA53, ZA59 | 139 757 m² | 215 m² | 2017/03/06 |
| 3 Rte De Montrond Les Pommiers, Malbrans (25620) | DP Locaux | ZA52 | 6 870 m² | 16 m² | 2014/12/22 |
| 6 Rte De Montrond, Malbrans (25620) | DP Locaux | ZA59 | — | 24 m² | 2014/03/19 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PERLES DU DOUBS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES PERLES DU DOUBS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES PERLES DU DOUBS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.