GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT - Permis de construire et DP

Active
848523866 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2019

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT

GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bolandoz.

Profil et organisation

GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25330 BOLANDOZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2019
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT

Activité d’urbanisme de GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT

GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2019 - 09/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/06/2019 - 09/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT

2 autorisations sur la période 01/06/2019 - 09/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bolandoz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Maisonnette Du Couchant, Bolandoz (25330) PC Locaux ZB98 17 688 m² 113 m² 2025/04/09
Chemin Des Maisonnettes, Bolandoz (25330) PC Locaux ZB98 17 688 m² 612 m² 2019/06/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT

Sources des informations sur GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT ?
GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT ?
Le profil de GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES MAISONNETTES DU COUCHANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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