GAEC DES IGUES - Permis de construire et DP

Active
316592070 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1979

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DES IGUES

GAEC DES IGUES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bas Ségala.

Profil et organisation

GAEC DES IGUES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12200 au Bas Ségala.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES IGUES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES IGUES

Activité d’urbanisme de GAEC DES IGUES

GAEC DES IGUES compte 4 autorisations recensées sur la période 18/08/2015 - 12/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES IGUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

18/08/2015 - 12/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES IGUES

4 autorisations sur la période 18/08/2015 - 12/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Bas Ségala.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES IGUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Peries- Laval La Bastide L'eveque, Le Bas Ségala (12200) PC Locaux D359, D832 30 744 m² 1 376 m² 2024/02/12
Le Travers La Bastide-L'ev Laval, Le Bas Ségala (12200) PC Locaux D254, D253 21 034 m² 69 m² 2024/02/12
Laval La Bastide L'eveque, Le Bas Ségala (12200) PC Locaux D353, D357 42 974 m² 38 m² 2019/01/16
Laval, Le Bas Ségala (12200) PC Locaux D255, D258 8 518 m² 1 482 m² 2015/08/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES IGUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES IGUES

Sources des informations sur GAEC DES IGUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES IGUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES IGUES ?
GAEC DES IGUES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES IGUES ?
Le profil de GAEC DES IGUES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES IGUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES IGUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES IGUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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