GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH - Permis de construire et DP

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398665299 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1994

Présentation détaillée de GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH

GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-du-Latou.

Profil et organisation

GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 09130 à VILLENEUVE-DU-LATOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/10/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH

Activité d’urbanisme de GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH

GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH compte 2 autorisations recensées sur la période 25/11/2014 - 23/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/11/2014 - 23/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH

2 autorisations sur la période 25/11/2014 - 23/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Villeneuve-du-Latou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Graousse, Villeneuve-du-Latou (09130) PC Locaux A421, A420 77 270 m² 277 m² 2018/07/23
La Graousse, Villeneuve-du-Latou (09130) PC Locaux A240, A241 86 080 m² 369 m² 2014/11/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH

Sources des informations sur GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH ?
GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH ?
Le profil de GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES GRENIERS DE JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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