GAEC DE MARTINAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC DE MARTINAT
GAEC DE MARTINAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bastide-de-Sérou.
Profil et organisation
GAEC DE MARTINAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 09240 à LA BASTIDE-DE-SEROU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE MARTINAT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/2005
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE MARTINAT
Activité d’urbanisme de GAEC DE MARTINAT
GAEC DE MARTINAT compte 4 autorisations recensées sur la période 12/07/2013 - 10/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MARTINAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE MARTINAT
4 autorisations sur la période 12/07/2013 - 10/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Bastide-de-Sérou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MARTINAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Planioul, La Bastide-de-Sérou (09240) | PC Logement | B201, B203 | 11 813 m² | 160 m² | 2020/07/10 |
| Le Planioul, La Bastide-de-Sérou (09240) | PC Locaux | B1584, B203 | 11 813 m² | 1 145 m² | 2018/06/07 |
| Martinat, La Bastide-de-Sérou (09240) | PC Locaux | D2395, D2331 | 97 591 m² | 144 m² | 2018/06/05 |
| Martinat, La Bastide-de-Sérou (09240) | PC Locaux | D2331, D2330 | 100 295 m² | 675 m² | 2013/07/12 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MARTINAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE MARTINAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE MARTINAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.