DE LAUNAY - Permis de construire et DP

Active
494456825 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2006

Présentation détaillée de DE LAUNAY

DE LAUNAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carla-Bayle.

Profil et organisation

DE LAUNAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 09130 à CARLA-BAYLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LAUNAY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/10/2006

Siège social

Permis de construire et DP de DE LAUNAY

Activité d’urbanisme de DE LAUNAY

DE LAUNAY compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2015 - 19/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LAUNAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/06/2015 - 19/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LAUNAY

2 autorisations sur la période 19/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Carla-Bayle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LAUNAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Seguy, Carla-Bayle (09130) PC Locaux A1831, A1829 3 348 m² 10 m² 2015/06/19
Seguy, Carla-Bayle (09130) PC Locaux A1827, A1828 5 617 m² 10 m² 2015/06/19

Répartition géographique des autorisations de DE LAUNAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LAUNAY

Sources des informations sur DE LAUNAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LAUNAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LAUNAY ?
DE LAUNAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LAUNAY ?
Le profil de DE LAUNAY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LAUNAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LAUNAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LAUNAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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