2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
GAEC DES FLANDRES STAES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hazebrouck.
GAEC DES FLANDRES STAES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 59190 à Hazebrouck.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES FLANDRES STAES compte 5 autorisations recensées sur la période 10/02/2015 - 28/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES FLANDRES STAES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 10/02/2015 - 28/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Hazebrouck.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES FLANDRES STAES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 480 Chemi De Champs, Hazebrouck (59190) | PC Locaux | YH29A, YH31 | 66 717 m² | 317 m² | 2023/02/28 |
| 480 Chemi Des Champs Sur Hazebrouck, Morbecque (59190) | PC Locaux | YC17, YC18 | 1 868 m² | 317 m² | 2023/02/22 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 235 Chemin Des Champs, Hazebrouck (59190) | PC Locaux | YH9 | 9 960 m² | 87 m² | 2020/01/13 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 235 Chemin Des Champs, Hazebrouck (59190) | PC Locaux | YH8, YH9 | 38 120 m² | 1 024 m² | 2019/09/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 480 Rue De Schamps, Hazebrouck (59190) | PC Locaux | YH29, YH31 | 66 717 m² | 1 121 m² | 2015/02/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
