GAEC DES CLARINES - Permis de construire et DP

Active
320440977 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 21/11/1980

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DES CLARINES

GAEC DES CLARINES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Apinac.

Profil et organisation

GAEC DES CLARINES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42550 à APINAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES CLARINES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
21/11/1980
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES CLARINES

Activité d’urbanisme de GAEC DES CLARINES

GAEC DES CLARINES compte 3 autorisations recensées sur la période 15/10/2015 - 27/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CLARINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/10/2015 - 27/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES CLARINES

3 autorisations sur la période 15/10/2015 - 27/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Apinac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CLARINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Gachat, Apinac (42550) PC Locaux B127 17 758 m² 1 484 m² 2023/09/27
5158 Gachat, Apinac (42550) PC Logement B144, B1688 856 m² 380 m² 2019/03/18
Gachat, Apinac (42550) PC Locaux B127 17 758 m² 2 031 m² 2015/10/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CLARINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES CLARINES

Sources des informations sur GAEC DES CLARINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES CLARINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES CLARINES ?
GAEC DES CLARINES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES CLARINES ?
Le profil de GAEC DES CLARINES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES CLARINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES CLARINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES CLARINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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