2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC DE GRUMARD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Thomas-la-Garde.
GAEC DE GRUMARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42600 à Saint-Thomas-la-Garde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE GRUMARD compte 4 autorisations recensées sur la période 19/12/2016 - 15/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE GRUMARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/12/2016 - 15/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Thomas-la-Garde.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE GRUMARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 460 Route Du Chambatet, Saint-Thomas-la-Garde (42600) | PC Locaux | B257, B609 | 7 547 m² | 210 m² | 2024/04/15 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grumard, Saint-Thomas-la-Garde (42600) | PC Locaux | B162, B165 | 863 m² | 969 m² | 2022/06/08 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grumard, Saint-Thomas-la-Garde (42600) | PC Locaux | B0626 | 2 039 m² | 872 m² | 2017/07/06 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 460 Rue Du Chambatet, Saint-Thomas-la-Garde (42600) | PC Locaux | X169, X168 | 7 550 m² | 926 m² | 2016/12/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
