GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
Présentation détaillée de GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX
GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Croix-en-Jarez.
Profil et organisation
GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42800 à SAINTE-CROIX-EN-JAREZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1981
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX
Activité d’urbanisme de GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX
GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX compte 8 autorisations recensées sur la période 27/03/2014 - 05/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX
8 autorisations sur la période 27/03/2014 - 05/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Croix-en-Jarez.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulin, Sainte-Croix-en-Jarez (42800) | PC Locaux | AI283 | 4 985 m² | 63 m² | 2025/06/05 |
| 1381 Rte De Rochebrune, Châteauneuf (42800) | PC Logement | AH143 | — | 148 m² | 2023/11/07 |
| Rochebrune, Châteauneuf (42800) | PC Logement | AH142 | 1 200 m² | 121 m² | 2023/09/17 |
| La Férandie, Sainte-Croix-en-Jarez (42800) | PC Locaux | AI283 | 4 985 m² | 63 m² | 2022/04/07 |
| Le Cognet, Sainte-Croix-en-Jarez (42800) | DP Locaux | AD72 | 2 003 m² | 19 m² | 2019/07/18 |
| Jurieux 42800 Ste Croix En Jarez, Sainte-Croix-en-Jarez (42800) | PC Logement | AE518 | 678 m² | 92 m² | 2018/10/11 |
| Le Cognet, Sainte-Croix-en-Jarez (42800) | PC Locaux | AD67 | — | 1 120 m² | 2017/02/09 |
| Le Cognet, Sainte-Croix-en-Jarez (42800) | PC Logement | AD72 | 2 003 m² | 158 m² | 2014/03/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU MOULIN DES CHARTREUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.