GAEC DES AUBRACS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC DES AUBRACS
GAEC DES AUBRACS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-Bouton.
Profil et organisation
GAEC DES AUBRACS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70190 à VILLERS-BOUTON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES AUBRACS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/11/2011
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DES AUBRACS
Activité d’urbanisme de GAEC DES AUBRACS
GAEC DES AUBRACS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2015 - 31/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES AUBRACS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES AUBRACS
1 autorisation sur la période 22/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Villers-Bouton. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES AUBRACS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur La Corne, Villers-Bouton (70190) | PC Locaux | ZK42, ZK41 | 163 380 m² | 1 347 m² | 2015/01/22 |
Permis de démolir de GAEC DES AUBRACS
1 autorisation sur la période 31/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Villers-Bouton. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Ter Rue Des 2 Fontaines, Villers-Bouton (70190) | PD | B990, ZK43 | 1 893 m² | 2021/07/31 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES AUBRACS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES AUBRACS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES AUBRACS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.