2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
GAEC DEBAIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Riom.
GAEC DEBAIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63200 à Riom.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DEBAIN compte 5 autorisations recensées sur la période 19/03/2013 - 22/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DEBAIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/03/2013 - 22/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Riom. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DEBAIN dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Riom (63200) | PC Locaux | — | — | 167 m² | 2013/10/23 |
| 45 Avenu De Clermont, Riom (63200) | PC Locaux | BP174, BP173 | 1 765 m² | 31 m² | 2013/09/24 |
| Zac De Layat, Riom (63200) | PC Locaux | YL360 | 2 051 m² | 262 m² | 2013/03/19 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 20/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Riom. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Riom (63200) | PD | — | — | 2014/01/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
