GAEC DE VILLERS POMMARD - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Jura (39)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE VILLERS POMMARD
GAEC DE VILLERS POMMARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tourmont.
Profil et organisation
GAEC DE VILLERS POMMARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 39800 TOURMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE VILLERS POMMARD
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1984
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE VILLERS POMMARD
Activité d’urbanisme de GAEC DE VILLERS POMMARD
GAEC DE VILLERS POMMARD compte 2 autorisations recensées sur la période 26/03/2019 - 23/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE VILLERS POMMARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE VILLERS POMMARD
2 autorisations sur la période 26/03/2019 - 23/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Tourmont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE VILLERS POMMARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Route De Villarserine, Tourmont (39800) | PC Locaux | ZA186, ZA166 | 38 017 m² | 3 741 m² | 2024/02/23 |
| Route De Villerserine Lieu, Tourmont (39800) | PC Locaux | ZA145, ZA165 | 62 096 m² | 43 m² | 2019/03/26 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE VILLERS POMMARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE VILLERS POMMARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE VILLERS POMMARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.