GAEC DE SPAILMAIL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE SPAILMAIL
GAEC DE SPAILMAIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Jarny.
Profil et organisation
GAEC DE SPAILMAIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54800 à BONCOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE SPAILMAIL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/01/1984
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE SPAILMAIL
Activité d’urbanisme de GAEC DE SPAILMAIL
GAEC DE SPAILMAIL compte 2 autorisations recensées sur la période 03/09/2014 - 16/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE SPAILMAIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE SPAILMAIL
2 autorisations sur la période 03/09/2014 - 16/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Jarny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE SPAILMAIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue De Verdun, Mars-la-Tour (54800) | PC Mixte | C895, C896 | 1 094 m² | 109 m² | 2023/05/16 |
| 42Bis Av Jean Jaures, Jarny (54800) | PC Locaux | AC423 | 558 m² | 69 m² | 2014/09/03 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE SPAILMAIL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE SPAILMAIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE SPAILMAIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.