GAEC DE SAINT LAZARE - Permis de construire et DP

Active
480753409 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2005

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE SAINT LAZARE

GAEC DE SAINT LAZARE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vuillecin.

Profil et organisation

GAEC DE SAINT LAZARE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25300 à Vuillecin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE SAINT LAZARE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE SAINT LAZARE

Activité d’urbanisme de GAEC DE SAINT LAZARE

GAEC DE SAINT LAZARE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2013 - 29/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE SAINT LAZARE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2013 - 29/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE SAINT LAZARE

2 autorisations sur la période 03/04/2013 - 29/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Vuillecin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE SAINT LAZARE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Lazare, Vuillecin (25300) PC Locaux ZS8 29 447 m² 200 m² 2015/04/29

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Lazare, Vuillecin (25300) PC Locaux ZS8 221 040 m² 1 285 m² 2013/04/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE SAINT LAZARE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE SAINT LAZARE

Sources des informations sur GAEC DE SAINT LAZARE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE SAINT LAZARE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE SAINT LAZARE ?
GAEC DE SAINT LAZARE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE SAINT LAZARE ?
Le profil de GAEC DE SAINT LAZARE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE SAINT LAZARE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE SAINT LAZARE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE SAINT LAZARE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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