GAEC DE MONTAGNEY - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE MONTAGNEY
GAEC DE MONTAGNEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belvoir.
Profil et organisation
GAEC DE MONTAGNEY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25430 VERNOIS-LES-BELVOIR.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE MONTAGNEY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE MONTAGNEY
Activité d’urbanisme de GAEC DE MONTAGNEY
GAEC DE MONTAGNEY compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2016 - 13/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTAGNEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE MONTAGNEY
2 autorisations sur la période 09/08/2016 - 13/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Belvoir.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTAGNEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montagney, Belvoir (25430) | PC Locaux | A519, A518 | 150 992 m² | 65 m² | 2021/07/13 |
| Montagney, Belvoir (25430) | PC Locaux | A517, A515 | 36 400 m² | 620 m² | 2016/08/09 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONTAGNEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE MONTAGNEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE MONTAGNEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.