GAEC DE LONGEVERNE - Permis de construire et DP

Active
350734778 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1989

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LONGEVERNE

GAEC DE LONGEVERNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Landresse.

Profil et organisation

GAEC DE LONGEVERNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25530 à LANDRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LONGEVERNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/1989

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LONGEVERNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LONGEVERNE

GAEC DE LONGEVERNE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2016 - 19/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LONGEVERNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/08/2016 - 19/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LONGEVERNE

2 autorisations sur la période 05/08/2016 - 19/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Landresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LONGEVERNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Des Faubourgs, Landresse (25530) PC Locaux ZL152 10 650 m² 152 m² 2025/08/19
9 Rue Du Faubourg, Landresse (25530) PC Locaux ZL152, ZL124 27 540 m² 778 m² 2016/08/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LONGEVERNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LONGEVERNE

Sources des informations sur GAEC DE LONGEVERNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LONGEVERNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LONGEVERNE ?
GAEC DE LONGEVERNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LONGEVERNE ?
Le profil de GAEC DE LONGEVERNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LONGEVERNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LONGEVERNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LONGEVERNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides