GAEC DE LA VERNHETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA VERNHETTE
GAEC DE LA VERNHETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salles-Curan.
Profil et organisation
GAEC DE LA VERNHETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12410 à SALLES-CURAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA VERNHETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1995
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA VERNHETTE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA VERNHETTE
GAEC DE LA VERNHETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2017 - 24/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA VERNHETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA VERNHETTE
2 autorisations sur la période 13/05/2017 - 24/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Salles-Curan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA VERNHETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vernhette, Salles-Curan (12410) | PC Locaux | BL17 | — | 304 m² | 2022/03/24 |
| La Vernhette, Salles-Curan (12410) | PC Locaux | BL25, BL26 | 73 214 m² | 689 m² | 2017/05/13 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA VERNHETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA VERNHETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA VERNHETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.