GAEC DE LA RICORNE - Permis de construire et DP

Active
409021722 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1977

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DE LA RICORNE

GAEC DE LA RICORNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maisons-du-Bois-Lièvremont.

Profil et organisation

GAEC DE LA RICORNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25650 à MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA RICORNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1977
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA RICORNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA RICORNE

GAEC DE LA RICORNE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/01/2017 - 22/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA RICORNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/01/2017 - 22/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA RICORNE

4 autorisations sur la période 20/01/2017 - 22/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Maisons-du-Bois-Lièvremont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA RICORNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champs Montry, Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650) PC Locaux ZB20, ZB38 16 633 m² 544 m² 2023/05/22
Champs Montry, Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650) PC Locaux ZB51 56 m² 2019/06/30
Ld Champs Montry, Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650) PC Locaux ZB43 4 675 m² 976 m² 2018/06/11
Rte Des Ricornes, Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650) PC Locaux ZB38 53 097 m² 122 m² 2017/01/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA RICORNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA RICORNE

Sources des informations sur GAEC DE LA RICORNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA RICORNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA RICORNE ?
GAEC DE LA RICORNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA RICORNE ?
Le profil de GAEC DE LA RICORNE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA RICORNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA RICORNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA RICORNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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