2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC DE LA RICORNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maisons-du-Bois-Lièvremont.
GAEC DE LA RICORNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25650 à Maisons-du-Bois-Lièvremont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA RICORNE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/01/2017 - 22/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA RICORNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/01/2017 - 22/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Maisons-du-Bois-Lièvremont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA RICORNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs Montry, Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650) | PC Locaux | ZB20, ZB38 | 16 633 m² | 544 m² | 2023/05/22 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs Montry, Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650) | PC Locaux | ZB51 | — | 56 m² | 2019/06/30 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Champs Montry, Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650) | PC Locaux | ZB43 | 4 675 m² | 976 m² | 2018/06/11 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Ricornes, Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650) | PC Locaux | ZB38 | 53 097 m² | 122 m² | 2017/01/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
