2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC DE LA FERME DU PONTET est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Just-en-Bas.
GAEC DE LA FERME DU PONTET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42990 à Saint-Just-en-Bas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA FERME DU PONTET compte 4 autorisations recensées sur la période 25/08/2015 - 11/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FERME DU PONTET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 25/08/2015 - 11/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Just-en-Bas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FERME DU PONTET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 356 Route De Sail, Saint-Just-en-Bas (42990) | PC Locaux | AW274, AW288 | 5 313 m² | 778 m² | 2025/08/11 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5344 Le Pontet, Chalmazel-Jeansagnière (42920) | PC Locaux | BC248, BE270 | 1 872 m² | 35 m² | 2022/01/27 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Just-en-Bas (42990) | PC Locaux | AW287, AX80 | 1 248 m² | 438 m² | 2019/05/29 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Just-en-Bas (42990) | PC Locaux | AX81, AX80 | 22 368 m² | 1 145 m² | 2015/08/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
