GAEC DE LA COURONNE - Permis de construire et DP

Active
338813876 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 27/12/1985

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA COURONNE

GAEC DE LA COURONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lac-des-Rouges-Truites.

Profil et organisation

GAEC DE LA COURONNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39150 à LAC-DES-ROUGES-TRUITES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA COURONNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
27/12/1985
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA COURONNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA COURONNE

GAEC DE LA COURONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/03/2019 - 20/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA COURONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/03/2019 - 20/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA COURONNE

2 autorisations sur la période 29/03/2019 - 20/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Lac-des-Rouges-Truites.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA COURONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
207B Le Maréchet, Lac-des-Rouges-Truites (39150) PC Locaux ZA15, ZA16 35 283 m² 1 781 m² 2026/04/20
Le Marechet, Lac-des-Rouges-Truites (39150) PC Locaux ZA16, ZA15 35 283 m² 1 600 m² 2019/03/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA COURONNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA COURONNE

Sources des informations sur GAEC DE LA COURONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA COURONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA COURONNE ?
GAEC DE LA COURONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA COURONNE ?
Le profil de GAEC DE LA COURONNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA COURONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA COURONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA COURONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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