GAEC DE LA BRUME - Permis de construire et DP

Active
519689780 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2010

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BRUME

GAEC DE LA BRUME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Fins.

Profil et organisation

GAEC DE LA BRUME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25500 aux Fins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BRUME
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BRUME

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BRUME

GAEC DE LA BRUME compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2015 - 11/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BRUME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2015 - 11/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BRUME

2 autorisations sur la période 18/03/2015 - 11/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Fins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BRUME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Les Frenelots, Les Fins (25500) PC Locaux AN135, AN136 6 120 m² 200 m² 2023/04/11
3 Les Frenelots, Les Fins (25500) PC Locaux AN135, AN136 6 120 m² 343 m² 2015/03/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BRUME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BRUME

Sources des informations sur GAEC DE LA BRUME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BRUME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BRUME ?
GAEC DE LA BRUME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BRUME ?
Le profil de GAEC DE LA BRUME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BRUME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BRUME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BRUME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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