GAEC DE LA BOURGADE - Permis de construire et DP

Active
312127103 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 25/11/1976

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BOURGADE

GAEC DE LA BOURGADE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Loubière.

Profil et organisation

GAEC DE LA BOURGADE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12740 à LA LOUBIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BOURGADE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
25/11/1976
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BOURGADE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BOURGADE

GAEC DE LA BOURGADE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/08/2015 - 03/01/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BOURGADE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/08/2015 - 03/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BOURGADE

2 autorisations sur la période 06/08/2015 - 03/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement à La Loubière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BOURGADE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Tessonniere Lioujas, La Loubière (12740) PC Locaux D235, D238 22 761 m² 430 m² 2019/01/03
Les Combes, Sébazac-Concourès (12740) PC Locaux B127 12 590 m² 179 m² 2015/08/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BOURGADE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BOURGADE

Sources des informations sur GAEC DE LA BOURGADE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BOURGADE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BOURGADE ?
GAEC DE LA BOURGADE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BOURGADE ?
Le profil de GAEC DE LA BOURGADE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BOURGADE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BOURGADE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BOURGADE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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