GAEC DE LA BELLE EPINE - Autorisations d'urbanisme
Active
350027462
|
Code 6533
|
Créée le 01/01/1989
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC DE LA BELLE EPINE
- SIREN
- 350 027 462
- SIRET siège
- 350 027 462 00018
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.50Z
- Date de création
- 01/01/1989
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 23/10/2015
- Dernière autorisation
- 20/04/2026
Siège social
- Adresse
- 22 GRANDE RUE
- Commune
- 52110 MERTRUD
- Département
- Haute-Marne
Filtrez par année ou tapez un mot-clé (adresse, n° d'autorisation...) pour afficher les résultats parmi les
autorisations.
Permis de construire de GAEC DE LA BELLE EPINE
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Boulaie, Mertrud (52110) | PC Locaux | ZA41, ZA42 | — | 152 m² | 2026/04/20 |
| Sous La Ville, Mertrud (52110) | PC Locaux | ZA106, ZA100 | — | 151 m² | 2022/02/14 |
| 10 Rue De L Ornisset Village Ouest, Nully (52110) | PC Locaux | ZD40, ZD38 | 36 226 m² | 60 m² | 2015/10/23 |
Permis d'aménager de GAEC DE LA BELLE EPINE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC DE LA BELLE EPINE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable