GAEC DE LA BELLE EPINE - Permis de construire et DP

Active
350027462 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LA BELLE EPINE

GAEC DE LA BELLE EPINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mertrud.

Profil et organisation

GAEC DE LA BELLE EPINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52110 à MERTRUD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BELLE EPINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BELLE EPINE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BELLE EPINE

GAEC DE LA BELLE EPINE compte 3 autorisations recensées sur la période 23/10/2015 - 20/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BELLE EPINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/10/2015 - 20/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BELLE EPINE

3 autorisations sur la période 23/10/2015 - 20/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Mertrud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BELLE EPINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Boulaie, Mertrud (52110) PC Locaux ZA41, ZA42 152 m² 2026/04/20
Sous La Ville, Mertrud (52110) PC Locaux ZA106, ZA100 151 m² 2022/02/14
10 Rue De L Ornisset Village Ouest, Nully (52110) PC Locaux ZD40, ZD38 36 226 m² 60 m² 2015/10/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BELLE EPINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BELLE EPINE

Sources des informations sur GAEC DE LA BELLE EPINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BELLE EPINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BELLE EPINE ?
GAEC DE LA BELLE EPINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BELLE EPINE ?
Le profil de GAEC DE LA BELLE EPINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BELLE EPINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BELLE EPINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BELLE EPINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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