GAEC DE FONTAINE NOIRE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Jura (39)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE FONTAINE NOIRE
GAEC DE FONTAINE NOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cornod.
Profil et organisation
GAEC DE FONTAINE NOIRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 39240 CORNOD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE FONTAINE NOIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2000
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE FONTAINE NOIRE
Activité d’urbanisme de GAEC DE FONTAINE NOIRE
GAEC DE FONTAINE NOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/01/2020 - 21/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE FONTAINE NOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE FONTAINE NOIRE
2 autorisations sur la période 25/01/2020 - 21/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cornod.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE FONTAINE NOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fin, Cornod (39240) | PC Locaux | ZA200, ZA89 | — | 1 283 m² | 2022/01/21 |
| Le Village, Cornod (39240) | PC Locaux | ZA89 | 11 747 m² | 360 m² | 2020/01/25 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE FONTAINE NOIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE FONTAINE NOIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE FONTAINE NOIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.