2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC DE DEBAIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sans-Vallois.
GAEC DE DEBAIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88260 à Sans-Vallois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE DEBAIN compte 4 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 20/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE DEBAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/04/2013 - 20/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sans-Vallois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE DEBAIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Frouvois, Sans-Vallois (88260) | PC Locaux | ZC56, ZC29 | 114 360 m² | 321 m² | 2017/12/20 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Frouvois, Sans-Vallois (88260) | PC Locaux | ZC26, ZC27 | 114 360 m² | 242 m² | 2016/04/29 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Frouvois, Sans-Vallois (88260) | PC Locaux | ZC56, ZC29 | 114 360 m² | 362 m² | 2015/03/23 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Frouvois, Sans-Vallois (88260) | PC Locaux | ZC56, ZC29 | 114 360 m² | 1 735 m² | 2013/04/18 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
