GAEC DE DEBAIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC DE DEBAIN
GAEC DE DEBAIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sans-Vallois.
Profil et organisation
GAEC DE DEBAIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88260 à SANS-VALLOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE DEBAIN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/02/1982
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE DEBAIN
Activité d’urbanisme de GAEC DE DEBAIN
GAEC DE DEBAIN compte 4 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 20/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE DEBAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE DEBAIN
4 autorisations sur la période 18/04/2013 - 20/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sans-Vallois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE DEBAIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Frouvois, Sans-Vallois (88260) | PC Locaux | ZC56, ZC29 | 114 360 m² | 321 m² | 2017/12/20 |
| Frouvois, Sans-Vallois (88260) | PC Locaux | ZC26, ZC27 | 114 360 m² | 242 m² | 2016/04/29 |
| Frouvois, Sans-Vallois (88260) | PC Locaux | ZC56, ZC29 | 114 360 m² | 362 m² | 2015/03/23 |
| Frouvois, Sans-Vallois (88260) | PC Locaux | ZC56, ZC29 | 114 360 m² | 1 735 m² | 2013/04/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE DEBAIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE DEBAIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE DEBAIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.