GAEC DE MALFRACHA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC DE MALFRACHA
GAEC DE MALFRACHA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vittel.
Profil et organisation
GAEC DE MALFRACHA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88800 à VITTEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE MALFRACHA
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1988
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE MALFRACHA
Activité d’urbanisme de GAEC DE MALFRACHA
GAEC DE MALFRACHA compte 4 autorisations recensées sur la période 23/09/2014 - 23/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MALFRACHA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE MALFRACHA
4 autorisations sur la période 23/09/2014 - 23/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vittel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MALFRACHA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1814 Route De Ligneville Malfracha, Vittel (88800) | PC Locaux | ZL24, ZL39 | 38 636 m² | 1 260 m² | 2021/09/23 |
| Route De Ligneville - Ferm, Vittel (88800) | PC Locaux | ZL43, ZL44 | — | 190 m² | 2020/11/17 |
| Route De Ligneville, Vittel (88800) | PC Locaux | ZL23, ZL24 | 278 594 m² | 612 m² | 2017/06/30 |
| Rte De Ligneville, Vittel (88800) | PC Locaux | ZL30, ZL24 | 278 894 m² | 326 m² | 2014/09/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MALFRACHA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE MALFRACHA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE MALFRACHA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.