GAEC DE COUTTERET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DE COUTTERET
GAEC DE COUTTERET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pont-de-Poitte.
Profil et organisation
GAEC DE COUTTERET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39130 à PONT-DE-POITTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE COUTTERET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/07/1982
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE COUTTERET
Activité d’urbanisme de GAEC DE COUTTERET
GAEC DE COUTTERET compte 3 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 04/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE COUTTERET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE COUTTERET
3 autorisations sur la période 08/09/2016 - 04/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Pont-de-Poitte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE COUTTERET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 380 Chem De L'epiney, Pont-de-Poitte (39130) | PC Locaux | ZB32 | 18 214 m² | 412 m² | 2021/06/04 |
| Sur Planaise Nord, Pont-de-Poitte (39130) | PC Locaux | ZB32 | 20 835 m² | 480 m² | 2019/02/13 |
| Sous Varrand, Largillay-Marsonnay (39130) | PC Locaux | A542 | 6 885 m² | 596 m² | 2016/09/08 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE COUTTERET
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE COUTTERET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE COUTTERET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.