GAEC DE BRIDEL - Permis de construire et DP

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388269359 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE BRIDEL

GAEC DE BRIDEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fayl-Billot.

Profil et organisation

GAEC DE BRIDEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52500 à FAYL-BILLOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BRIDEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1992

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE BRIDEL

Activité d’urbanisme de GAEC DE BRIDEL

GAEC DE BRIDEL compte 2 autorisations recensées sur la période 29/03/2016 - 30/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BRIDEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/03/2016 - 30/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BRIDEL

2 autorisations sur la période 29/03/2016 - 30/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fayl-Billot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BRIDEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit ""La Noue Garnier"", Fayl-Billot (52500) PC Locaux ZE13, ZE14 20 430 m² 1 806 m² 2025/09/30
Chem De Saint Renobert Charmoy, Fayl-Billot (52500) PC Locaux ZE40 21 505 m² 705 m² 2016/03/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BRIDEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE BRIDEL

Sources des informations sur GAEC DE BRIDEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BRIDEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BRIDEL ?
GAEC DE BRIDEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BRIDEL ?
Le profil de GAEC DE BRIDEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BRIDEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BRIDEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BRIDEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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