GAEC D'ALESIA - Permis de construire et DP

Active
411308992 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1997

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC D'ALESIA

GAEC D'ALESIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crans.

Profil et organisation

GAEC D'ALESIA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39300 à CRANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC D'ALESIA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1997
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC D'ALESIA

Activité d’urbanisme de GAEC D'ALESIA

GAEC D'ALESIA compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2015 - 30/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC D'ALESIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/09/2015 - 30/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC D'ALESIA

2 autorisations sur la période 02/09/2015 - 30/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Crans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC D'ALESIA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
365 Rue D Alesia, Crans (39300) PC Locaux ZA15, ZC1 42 810 m² 413 m² 2018/07/30
365 Rue D Alesia, Crans (39300) PC Locaux ZA15, ZC1 42 810 m² 940 m² 2015/09/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC D'ALESIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC D'ALESIA

Sources des informations sur GAEC D'ALESIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC D'ALESIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC D'ALESIA ?
GAEC D'ALESIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC D'ALESIA ?
Le profil de GAEC D'ALESIA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC D'ALESIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC D'ALESIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC D'ALESIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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