GAEC COURDIER - Permis de construire et DP

Active
410004758 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1996

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC COURDIER

GAEC COURDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chapois.

Profil et organisation

GAEC COURDIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39300 à CHAPOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC COURDIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COURDIER

Activité d’urbanisme de GAEC COURDIER

GAEC COURDIER compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2014 - 12/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COURDIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/08/2014 - 12/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC COURDIER

2 autorisations sur la période 21/08/2014 - 12/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Chapois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COURDIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sur Voitureau, Chapois (39300) PC Locaux ZB5 41 000 m² 2 004 m² 2018/06/12
Adresse Non Renseignée, Chapois (39300) PC Locaux 425 m² 2014/08/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC COURDIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC COURDIER

Sources des informations sur GAEC COURDIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COURDIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COURDIER ?
GAEC COURDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COURDIER ?
Le profil de GAEC COURDIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COURDIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COURDIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COURDIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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