Retour à Jura (39)

Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Chapois

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chapois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 13 autorisations : 13 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Chapois occupe la 285e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

13

Permis de construire

13

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

9,3

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2014 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,4 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Chapois

Retrouvez l'ensemble des 13 permis de construire délivrés à Chapois. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chapois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Parousset, Chapois (39300) PC Logement B477, B480 1 800 m² 148 m² 2026/01/06
1 Route D Andelot-En-Montagn, Chapois (39300) PC Locaux ZA90 Earl Des Marnieres Société 9 213 m² 707 m² 2024/07/03
Rue Du Bas Des Roches, Chapois (39300) PC Logement B223 799 m² 131 m² 2024/01/26
Gardebois, Chapois (39300) PC Locaux C200, C202 Earl De Gardebois Société 411 m² 2023/11/27
Gardebois, Chapois (39300) PC Logement C210, C189 787 m² 153 m² 2023/11/17
1 Rue De L Ecole, Chapois (39300) PC Logement B265, B264 Commune De Chapois Commune/EPCI 1 317 m² 333 m² 2020/06/05
D 66 Rond Des Trois Sapins, Chapois (39300) DP Locaux OC1 Office National Des Forets Étab. public 1 414 260 m² 16 m² 2020/01/17
Rue Du Tartre, Chapois (39300) PC Logement ZB63 P 900 m² 97 m² 2018/06/19
Sur Voitureau, Chapois (39300) PC Locaux ZB5 Gaec Courdier Agricole 41 000 m² 2 004 m² 2018/06/12
Adresse non renseignée, Chapois (39300) PC Locaux Gaec Courdier Agricole 425 m² 2014/08/21
12 Rte Des Sapins, Chapois (39300) PC Logement B651, B151 2 634 m² 248 m² 2014/05/13
Adresse non renseignée, Chapois (39300) PC Logement 120 m² 2013/07/09
La Joux, Chapois (39300) DP Locaux C119 36 m² 8 m² 2013/02/22

Permis d'aménager à Chapois

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Chapois. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Chapois

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Chapois. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Chapois

Les autorisations disponibles pour Chapois donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Chapois (39300)

Commune rurale, Chapois (39300) s'étend sur 10,0 km² et regroupe 216 habitants, pour une densité de 21,0 hab./km². Située dans le Jura (39) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 597 à 832 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Chapoisiens, Chapoisiennes, la commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Champagnole Nozeroy Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Andelot-en-Montagne (39110) (50 autorisations) et Vers-en-Montagne (39300) (24 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chapois offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Chapois

🏗️ La commune de Chapois totalise 13 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 13 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Gaec Courdier et Office National Des Forets.

L'année la plus active est 2024 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Chapois
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 148 m² 1
2024 2 0 % 2 0 0 838 m² 1
2023 2 0 % 2 0 0 564 m² 1
2020 2 0 % 2 0 0 349 m² 3
2018 2 0 % 2 0 0 2 101 m² 1
2014 2 0 % 2 0 0 673 m² 1
2013 2 - 2 0 0 128 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Chapois

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Chapois.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chapois. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Chapois. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Chapois

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chapois. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chapois

Adresse
1 avenue du Docteur-Droux, 39300 Chapois
Accueil
Lundi : 14h00-17h00 · Mercredi : 10h00-12h00 · Vendredi : 09h00-13h00
Téléphone
03 84 51 43 23

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chapois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chapois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Chapois ?
Au total, 13 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Chapois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 13 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Chapois ?
La commune de Chapois est située dans le Jura (39), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Champagnole Nozeroy Jura.
3 Qui dépose le plus de permis à Chapois ?
Le principal demandeur identifié à Chapois est Gaec Courdier avec 2 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Chapois avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Andelot-en-Montagne (50 autorisations), Vers-en-Montagne (24 autorisations) et Supt (19 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Chapois ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à Chapois est stable par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Quelle est la source des données de permis à Chapois ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Chapois.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme