2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
GAEC CHARRETIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Duerne.
GAEC CHARRETIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69850 à Duerne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC CHARRETIER compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2015 - 11/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHARRETIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Duerne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHARRETIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Perret, Duerne (69850) | PC Locaux | A81, A82 | 7 060 m² | 914 m² | 2015/06/04 |
2 autorisations sur la période 06/06/2019 - 11/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Duerne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Vanel, Montromant (69610) | PA | WD87 | — | 2019/07/11 |
| Le Perret, Duerne (69850) | PA | A402 | — | 2019/06/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
