GAEC CHARRETIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
498775527 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2007

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de GAEC CHARRETIER

GAEC CHARRETIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Duerne.

Profil et organisation

GAEC CHARRETIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69850 à DUERNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHARRETIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/06/2007

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC CHARRETIER

Activité d’urbanisme de GAEC CHARRETIER

GAEC CHARRETIER compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2015 - 11/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHARRETIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/06/2015 - 11/07/2019

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHARRETIER

1 autorisation sur la période 04/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Duerne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHARRETIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Perret, Duerne (69850) PC Locaux A81, A82 7 060 m² 914 m² 2015/06/04

Permis d'aménager de GAEC CHARRETIER

2 autorisations sur la période 06/06/2019 - 11/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Duerne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Vanel, Montromant (69610) PA WD87 2019/07/11
Le Perret, Duerne (69850) PA A402 2019/06/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHARRETIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC CHARRETIER

Sources des informations sur GAEC CHARRETIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHARRETIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHARRETIER ?
GAEC CHARRETIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHARRETIER ?
Le profil de GAEC CHARRETIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHARRETIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHARRETIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHARRETIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides