GAEC DANS LE VENT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
420538829 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1998

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de GAEC DANS LE VENT

GAEC DANS LE VENT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-en-Haut.

Profil et organisation

GAEC DANS LE VENT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69850 à SAINT-MARTIN-EN-HAUT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DANS LE VENT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1998
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DANS LE VENT

Activité d’urbanisme de GAEC DANS LE VENT

GAEC DANS LE VENT compte 6 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 13/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DANS LE VENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

05/11/2014 - 13/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DANS LE VENT

5 autorisations sur la période 05/11/2014 - 13/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-en-Haut. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DANS LE VENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1412 Chemin Du Bonnet Croix Champin, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux AR297 5 639 m² 63 m² 2022/08/13
La Croix Champin, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux AR297, AR200 9 779 m² 1 m² 2022/01/14
La Croix Champin, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux AR25, AR198 50 108 m² 188 m² 2020/02/18
Grande Jarse, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux AO198 3 060 m² 807 m² 2017/02/17
Grande Jarse, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux AO198, AO199 12 500 m² 1 600 m² 2014/11/05

Permis d'aménager de GAEC DANS LE VENT

1 autorisation sur la période 09/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-en-Haut. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Rieu, Saint-Martin-en-Haut (69850) PA AM82, AM117 2019/12/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC DANS LE VENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DANS LE VENT

Sources des informations sur GAEC DANS LE VENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DANS LE VENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DANS LE VENT ?
GAEC DANS LE VENT est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DANS LE VENT ?
Le profil de GAEC DANS LE VENT recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DANS LE VENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DANS LE VENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DANS LE VENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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