SCEA ELEVAGE JVC - Permis de construire et DP

Active
818243958 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2016

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCEA ELEVAGE JVC

SCEA ELEVAGE JVC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Genis-Laval.

Profil et organisation

SCEA ELEVAGE JVC est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 69230 à SAINT-GENIS-LAVAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA ELEVAGE JVC
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA ELEVAGE JVC

Activité d’urbanisme de SCEA ELEVAGE JVC

SCEA ELEVAGE JVC compte 4 autorisations recensées sur la période 12/09/2022 - 24/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ELEVAGE JVC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

12/09/2022 - 24/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA ELEVAGE JVC

4 autorisations sur la période 12/09/2022 - 24/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Genis-Laval.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ELEVAGE JVC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
145 Impasse De L'enclos, Saint-Berain-sous-Sanvignes (71300) PC Locaux C282, C290 120 532 m² 2 775 m² 2025/11/24
30 Chemin Des Grabelieres, Saint-Genis-Laval (69230) PC Locaux BS32, BS34 39 042 m² 2 745 m² 2024/12/20
30 Chemin Des Grabelieres, Saint-Genis-Laval (69230) PC Locaux BS32, BS34 53 301 m² 54 m² 2024/07/19
30 Chemin Des Grabelieres, Saint-Genis-Laval (69230) PC Locaux BS32, BS34 53 301 m² 435 m² 2022/09/12

Répartition géographique des autorisations de SCEA ELEVAGE JVC

Demandeurs comparables à SCEA ELEVAGE JVC

Sources des informations sur SCEA ELEVAGE JVC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE JVC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA ELEVAGE JVC ?
SCEA ELEVAGE JVC est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA ELEVAGE JVC ?
Le profil de SCEA ELEVAGE JVC recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA ELEVAGE JVC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA ELEVAGE JVC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA ELEVAGE JVC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides