2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCEA ELEVAGE JVC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Genis-Laval.
SCEA ELEVAGE JVC est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 69230 à Saint-Genis-Laval.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA ELEVAGE JVC compte 4 autorisations recensées sur la période 12/09/2022 - 24/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ELEVAGE JVC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/09/2022 - 24/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Genis-Laval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ELEVAGE JVC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 145 Impasse De L'enclos, Saint-Berain-sous-Sanvignes (71300) | PC Locaux | C282, C290 | 120 532 m² | 2 775 m² | 2025/11/24 |
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Chemin Des Grabelieres, Saint-Genis-Laval (69230) | PC Locaux | BS32, BS34 | 39 042 m² | 2 745 m² | 2024/12/20 |
| 30 Chemin Des Grabelieres, Saint-Genis-Laval (69230) | PC Locaux | BS32, BS34 | 53 301 m² | 54 m² | 2024/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Chemin Des Grabelieres, Saint-Genis-Laval (69230) | PC Locaux | BS32, BS34 | 53 301 m² | 435 m² | 2022/09/12 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
