CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
307016477 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/1974

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES

CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mézilles.

Profil et organisation

CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69005 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Sigle
CEDS
Date de création
01/01/1974
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES

Activité d’urbanisme de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES

CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES compte 4 autorisations recensées sur la période 17/07/2024 - 03/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

17/07/2024 - 03/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES

3 autorisations sur la période 17/07/2024 - 03/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mézilles. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Les Souches, Mézilles (89130) PC Locaux R245, R399 586 m² 2026/07/03
Les Souches, Mézilles (89130) PC Locaux R235, R244 26 610 m² 2 462 m² 2025/10/02
3 Les Souches, Mézilles (89130) PC Locaux R235, R238 137 142 m² 432 m² 2024/07/17

Permis de démolir de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES

1 autorisation sur la période 03/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Mézilles. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Les Souches, Mézilles (89130) PD 2026/07/03

Répartition géographique des autorisations de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES

Sources des informations sur CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES ?
CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES ?
Le profil de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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