Présentation détaillée de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mézilles.
Profil et organisation
CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69005 à LYON.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Activité d’urbanisme de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES compte 4
autorisations recensées
sur la période 17/07/2024 - 03/07/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
17/07/2024 - 03/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
3 autorisations sur la période 17/07/2024 - 03/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mézilles. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES ?
CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES ?
Le profil de CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.