GAEC BONNET - Permis de construire et DP

Active
400597720 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 06/02/1995

Présentation détaillée de GAEC BONNET

GAEC BONNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaintreaux.

Profil et organisation

GAEC BONNET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 77460 à CHAINTREAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BONNET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
06/02/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BONNET

Activité d’urbanisme de GAEC BONNET

GAEC BONNET compte 2 autorisations recensées sur la période 09/05/2014 - 30/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BONNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/05/2014 - 30/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BONNET

2 autorisations sur la période 09/05/2014 - 30/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Chaintreaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BONNET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Chem Du Bouloy, Chaintreaux (77460) PC Locaux AB281 484 m² 2015/07/30
4 Chem Du Boulay Lepuy, Chaintreaux (77460) PC Locaux AB281 5 010 m² 56 m² 2014/05/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC BONNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BONNET

Sources des informations sur GAEC BONNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BONNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BONNET ?
GAEC BONNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BONNET ?
Le profil de GAEC BONNET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BONNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BONNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BONNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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