GAEC BAUD DE LEUJUS - Permis de construire et DP

Active
398835363 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BAUD DE LEUJUS

GAEC BAUD DE LEUJUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évillers.

Profil et organisation

GAEC BAUD DE LEUJUS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25520 EVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BAUD DE LEUJUS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BAUD DE LEUJUS

Activité d’urbanisme de GAEC BAUD DE LEUJUS

GAEC BAUD DE LEUJUS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2015 - 25/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BAUD DE LEUJUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/04/2015 - 25/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BAUD DE LEUJUS

2 autorisations sur la période 22/04/2015 - 25/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Évillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BAUD DE LEUJUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre Bartot, Évillers (25520) PC Locaux ZE6 111 080 m² 320 m² 2023/05/25
28 Rue Des Fords, Évillers (25520) PC Locaux ZH4, ZH3 38 340 m² 630 m² 2015/04/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC BAUD DE LEUJUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BAUD DE LEUJUS

Sources des informations sur GAEC BAUD DE LEUJUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BAUD DE LEUJUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BAUD DE LEUJUS ?
GAEC BAUD DE LEUJUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BAUD DE LEUJUS ?
Le profil de GAEC BAUD DE LEUJUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BAUD DE LEUJUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BAUD DE LEUJUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BAUD DE LEUJUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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