GAEC AGREE MONNIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC AGREE MONNIN
GAEC AGREE MONNIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenois-lès-Montbozon.
Profil et organisation
GAEC AGREE MONNIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70230 à FONTENOIS-LES-MONTBOZON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC AGREE MONNIN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1990
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC AGREE MONNIN
Activité d’urbanisme de GAEC AGREE MONNIN
GAEC AGREE MONNIN compte 3 autorisations recensées sur la période 19/04/2017 - 22/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AGREE MONNIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC AGREE MONNIN
3 autorisations sur la période 19/04/2017 - 22/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Fontenois-lès-Montbozon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AGREE MONNIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bouteney, Fontenois-lès-Montbozon (70230) | PC Logement | ZS62A | 1 502 m² | 149 m² | 2022/11/22 |
| 9 Rue De Vevey, Fontenois-lès-Montbozon (70230) | PC Locaux | ZI18 | 23 337 m² | 115 m² | 2017/06/02 |
| Rue De Vevey Sur Le Mont, Fontenois-lès-Montbozon (70230) | PC Locaux | ZT18 | 23 337 m² | 702 m² | 2017/04/19 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC AGREE MONNIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC AGREE MONNIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC AGREE MONNIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.